Conditions d'Utilisation
Conditions d'Utilisation
Conditions d'utilisation
HomebOxcréation détient tous droits ou autorisations sur les contenus et services et plus généralement sur tous les éléments constitutifs de son site, qui sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, des dessins et modèles, le droit des bases de données et toute autre législation applicable. Les éléments de dossier techniques montrés sur ce site ne sont pas valable pour exécution , car sortis de leur contexte réel.
Sauf autorisation expresse de HomebOxcréation, aucun logo, élément graphique, texte, son ou image, vidéo ou article provenant de ce site ne peut être copié, reproduit ou diffusé d’une quelconque manière. Vous pouvez seulement les enregistrer dans des dossiers d'idées via le site HOUZZ.
L’utilisation des articles, images ou commentaires est strictement prohibée, toute personne ne respectant pas les présentes dispositions se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales (prévues par la loi articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle), outre les dommages et intérêts que HomebOcréation se réserve le droit de solliciter en justice.
HomebOxcréation détient tous droits ou autorisations sur les contenus et services et plus généralement sur tous les éléments constitutifs de son site, qui sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, des dessins et modèles, le droit des bases de données et toute autre législation applicable. Les éléments de dossier techniques montrés sur ce site ne sont pas valable pour exécution , car sortis de leur contexte réel.
Sauf autorisation expresse de HomebOxcréation, aucun logo, élément graphique, texte, son ou image, vidéo ou article provenant de ce site ne peut être copié, reproduit ou diffusé d’une quelconque manière. Vous pouvez seulement les enregistrer dans des dossiers d'idées via le site HOUZZ.
L’utilisation des articles, images ou commentaires est strictement prohibée, toute personne ne respectant pas les présentes dispositions se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales (prévues par la loi articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle), outre les dommages et intérêts que HomebOcréation se réserve le droit de solliciter en justice.
